Chasse

Mis à jour le 11/06/2024

. Louveterie

Télécharger Arrêté préfectoral du 6 décembre 2022 annule et remplace l'arrêté du 28 mai 2020 portant nomination des lieutenants de louveterie du département de... PDF - 0,72 Mb - 18/10/2023

Carte des 12 circonscriptions de louveterie

. Plan de chasse grand gibier 2023-2024

Télécharger Arrêté préfectoral du 28 avril 2023 fixant le plan de chasse départemental grand gibier, pour la campagne 2023-2024 PDF - 0,33 Mb - 18/10/2023

. Plan de chasse grand gibier 2024-2025

. Plan de chasse qualitatif espèce "Cerf élaphe" 2023-2024

Télécharger Arrêté préfectoral du 7 juillet 2023 fixant un plan de chasse qualitatif pour l'espèce "cerf élaphe", pour la campagne 2023-2024 PDF - 0,32 Mb - 18/10/2023

. Plan de chasse qualitatif espèce "Cerf élaphe" 2024-2025

. Ouverture/Fermeture de la chasse 2023-2024

Arrêté initial 2023-2024 : Arrêté préfectoral

Arrêté modificatif 2023-2024 : Arrêté modificatif

. Ouverture/Fermeture de la chasse 2024-2025

. Liste ESOD 3ème groupe 2023-2024

. Liste ESOD 3ème groupe 2024-2025

. Délimitation des secteurs où la présence de la loutre d'Europe et du Castor d'Eurasie est avérée en Sarthe 2023-2024

. Délimitation des secteurs où la présence de la loutre d'Europe et du Castor d'Eurasie est avérée en Sarthe 2024-2025

. Sangliers

PROLONGATION de tirs EN LIGNE :

Demande : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/prologation-sanglier-sarthe-2024
Bilan        : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/prolongation-sanglier-bilan-sarthe-2024

PROLONGATION de tirs HORS LIGNE :

TIRS ANTICIPÉS EN LIGNE :

demande : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/chasse-anticipee-sanglier-sarthe-2024
bilan : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/chasse-anticipee-sanglier-bilan-sarthe-2024

TIRS ANTICIPÉS HORS LIGNE :

. Oiseaux de passage et gibiers d'eau

Arrêté ministériel du 24 mars 2006 modifié, relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

Arrêté ministériel du 19 janvier 2009 modifié, relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau

. Suspension de chasse

Courlis cendré :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

Barge à queue noire :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

Tourterelle des bois :  Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024

. Réglementation de l'usage des armes

Télécharger Arrêté préfectoral du 27 octobre 2021 abrogeant l'arrêté préfectoral du 16 juillet 2015 réglementant l'usage des armes de chasse en Sarthe PDF - 0,05 Mb - 18/10/2023

. S.D.G.C. - Schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027

Télécharger Arrêté préfectoral du 29 septembre 2021 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027, en Sarthe PDF - 0,06 Mb - 18/10/2023
Télécharger Schéma départemental de gestion cynégétique 2021-2027 PDF - 24,65 Mb - 18/10/2023

. E.S.O.D. - Espèces Susceptibles d'occasionner des Dégâts

Il existe 3 groupes d'espèces d'animaux classés comme susceptibles d'occasionner des dégâts:

GROUPE 1 arrêté ministériel du 2 septembre 2016

GROUPE 2 arrêté ministériel du 3 août 2023

GROUPE 3 arrêté ministériel 3 avril 2012 (arrêté préfectoral en vigueur)

DEMANDE d'autorisation de destruction des ESOD  :

Lien démarche en ligne : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-d-autorisation-de-destruction-a-tir-d-espe-2

BILAN de l'autorisation délivrée :

Lien démarche en ligne : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/bilan-d-autorisation-de-destruction-a-tir-d-espece

. CDCFS Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage

Elaboration, mise en oeuvre et suivi, dans le département, de la politique du gouvernement dans le domaine de la chasse et de la protection de la faune sauvage et notamment sur la gestion des espèces chassées et la préservation de leurs habitats.

INSTITUTION arrêté prefectoral institution

COMPOSITION de la CDCFS et des ses formations spécialisées 2021-2024 composition cdcfs

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Informations utiles :

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Documents associés