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Juillet 2012
Juin 2012
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Mai 2012
Avril 2012
Mars 2012
communes de Coulans sur Gée, Vallon sur Gée, Chantenay Villedieu, Poillé sur Vègre et Fontenay sur Vègre
communes d'Aigné, Degré et Neuville sur Sarthe
communes de Connerré, Montfort le Gesnois, Saint Corneille et Savigné l'Evêque
Février 2012
RD n° 16 commune de Roullée-
commune de Saint Léonard des Bois
commune d'Allonnes
commune de Le Mans
Janvier 2012
commune du Mans
lieu dit Hameau du Moulin de Ponceau commune de Vaas
Décembre 2011
commune de La Milesse
commune de Saint Mars la Brière
Novembre 2011
Hameau de la Dronnière commune de Thorée les Pins
commune de Fresnay sur Sarthe
commune d'Auvers le Hamon
portant prescriptions complémentaires spécifiques à déclaration la création d'un forage destiné à l'irrigation lieu-dit le Rougerai commune de Nuillé le Jalais
commune de Bonnétable
commune de Parigné L'évêque
Octobre 2011
commune de Assé Le Riboul
commune de Voivres Les Le Mans
commune de Saint Jean de la Motte
Septembre 2011
relatif à la construction d'espace commercial
commune de le Mans
Août 2011
Juillet 2011
Juin 2011
commune de Champagné
A 11 commune de Saint Saturnin
commune de Saint Rémy des Monts
Mai 2011
commune de Montreuil le Henri
Avril 2011
Mars 2011
Février 2011
Documents listés dans l’article
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Moulin de Coutant - commune de Saint Saturnin PDF - 4,23 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales pour le lotissement communal et l'aménagement de stationnements - commune de Crissé PDF - 3,46 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage - lieu-dit les Prés de la Bruyère - Commune de Bouloire PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales pour l'aménagement d'un espace commercial - commune de Connerré PDF - 3,71 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'exploitation d'un forage destiné à l'irrigation au Hameau de la Chesnaie de Ligron - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 3,11 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de SEGRIE PDF - 3,25 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'un piézomètre - lieu-dit "La Dronnière" - commune de Thorée les Pins PDF - 2,73 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil en long de la rivière La Mérize - commune d'Ardenay sur Mérize PDF - 3,35 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'extension de la station d'épuration - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 4,18 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement Belle Fontaine - commune de Besse Sur Braye PDF - 3,33 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification de profil du cours d'eau "La Dive" par la pose de batardeaux pour la réalisation de travaux de réfection d'un ouvrage d'art - com... PDF - 3,18 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La consolidation des berges du cours d'eau de Profondeveaux - commune de Château du Loir PDF - 3,16 Mb - 01/09/2023
- Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Aval PDF - 4,08 Mb - 01/09/2023
- Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Amont PDF - 3,88 Mb - 01/09/2023
- Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de l'Huisne PDF - 2,15 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création de forage pour l'irrigation des cultures et l'alimentation d'élevage - lieudit l'Asselière - commune de Viré en Champagne PDF - 3,43 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le Boulay PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un déversoir d'orage sur le réseau collecte des eaux usées - commune de Le Mans PDF - 4,06 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la consolidation des berges de la rive droite de la rivière Sarthe le long de la RD 112 PDF - 3,34 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le Champ de la Fougère PDF - 4,25 Mb - 01/09/2023
- Télécharger les prélèvements à partir d'un forage destiné à l'arrosage des espaces verts des voies du tramway "Les Sablons" PDF - 3,15 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement le Pré d'Aigné - commune de Aigné PDF - 3,81 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Zone d'activités communautaire - commune de Sceaux sur Huisne PDF - 3,30 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le clos de Varenne - commune de Souligné Sous Ballon PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- secteur Nord Ouest - commune de Saint Cosme en Vairais PDF - 3,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage lieu-dit "Chaton" - commune de Le Bailleul PDF - 2,94 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'exploitation d'un forage -lieu-dit "près de la Gervaudière" - commune de Sargé lès le Mans PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement résidence du ruisseau - commune de Fatines PDF - 3,40 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe PDF - 3,23 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement La GalaisièreII - commune de Cherré PDF - 3,24 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage avec une réserve de reprise destinés à l'arrosage de vergers PDF - 3,08 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le Petit Aunay - commune de Moncé en Belin PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Rue Louis Tuilans - commune de Prévelles PDF - 3,38 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Cerans Foulletourte PDF - 2,96 Mb - 01/09/2023
- Télécharger [le rejet d'eaux pluviales- ZAC de la Tremblaie PDF - 3,76 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Monté Christo - commune de Ecommoy PDF - 3,52 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage destiné à l'arrosage des terrains de football des Châtaigniers PDF - 3,12 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Opposition à réalisation d'un forage destiné à l'irrigation de cultures et à l'alimentation de l'élevage PDF - 2,80 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil du ruisseau - lieu-dit le Pré aux Moines PDF - 2,94 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation de réseaux de drainage sur les communes de Conflans sur Anille et Semur en Vallon PDF - 3,06 Mb - 01/09/2023
- Télécharger modification temporaire du profil de l'Erve par la pose de batardeaux lors de la réfection d'un radier supportant un vannage PDF - 2,51 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Les Aulnays - commune de La Milesse PDF - 3,49 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Les Chênes - commune de Pruillé Le Chétif PDF - 3,18 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Arrêté n° 2011294-0005 du 21 octobre 2011 PDF - 2,65 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification de profil du ruisseau "du Tripoulain" PDF - 2,66 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la construction d'une station d'épuration - centre d'accueil les Térébinthes PDF - 4,38 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le prélèvement d'eau de la rivière Sarthe destiné à l'irrigation - hameau de Radray PDF - 3,05 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - Lotissement La Grande Coutardière PDF - 3,54 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La création d'un forage destiné à l'irrigation lieudit la chesnaye de Ligron PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de Saint Maixent PDF - 2,88 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Courcelles la Forêt PDF - 2,82 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de La Chapelle aux Choux PDF - 2,85 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'un réseau de drainage - lieu-dit villemorin - commune de Coulans sur Gée PDF - 3,00 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Saint Mars d'Outillé PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Voivres les le Mans PDF - 2,93 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Saint Symphorien PDF - 2,83 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Mézieres sous Lavardin PDF - 2,89 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage destiné à l'irrigation - lieu dit l'Etang - commune d'Avessé PDF - 3,29 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage - lieu-dit la Haute Ville - commune de Bonnétable PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil du ruisseau de la Bujerie - commune d'Allonnes PDF - 3,19 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Prélèvements à partir d'un forage lieu-dit "Cave Girault - commune de la Chapelle aux Choux PDF - 4,57 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création de 9 puits et 14 piézomètres - Espace Culturel des Jacobins PDF - 3,16 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage - lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu PDF - 3,12 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - CFA Bâtiment et Travaux Publics- commune de Saint Paterne PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
- Télécharger [la réalisation d'un sondage de reconnaissance- commune de Souvigné sur Même PDF - 2,77 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage - ZAC des Truberdières- commune d'Ecommoy PDF - 2,91 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Montfort Le Gesnois PDF - 2,77 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - commune de Mareil Sur Loir PDF - 4,05 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation de sondages de reconnaissance dans le cadre de la LGV PDF - 2,71 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le Treulon - commune de St Denis d'Orques et Viré en Champagne PDF - 3,74 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil du cours d'eau et travaux en zone humide sur les communes de Saint Corneille et Auvers Le Hamon PDF - 3,99 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - création d'un éco-quartier - commune de Changé PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - Pôle d'échange multimodal - commune de Sablé Sur Sarthe PDF - 3,27 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil du ruisseau temporaire - lieu-dit les Hervalles - commune de Cheville PDF - 3,19 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création de deux puits lieu-dit le Champ du Bois - commune de Spay PDF - 3,46 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un ouvrage souterrain canalisation - gare de Sable sur Sarthe PDF - 1,29 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le palais - commune de Saint Symphorien PDF - 3,55 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Le Lude PDF - 2,55 Mb - 01/09/2023
- Télécharger création et exploitation de 2 forages - lieu-dit Camps d'Auvours PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Remblai dans le lit majour de l'Antonnière - extension d'un parking de covoiturage PDF - 4,65 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification temporaire de profil du ruisseau "Le Rutin" PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La réhabilitation de la station d'épuration - commune de Pruillé le Chetif PDF - 1,52 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissements communaux La Plaine du Longuet - La Métairie - le Parc - commune d'Arçonnay PDF - 0,97 Mb - 01/09/2023
- Télécharger L'arrêté d'abrogation de l'arrêté d'opposition à une réalisation d'un forage lieu-dit "le Petit Chemillé" - Saint Cosme en Vairais PDF - 1,25 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement domaine de la Vallée St Blaise- Le Mans PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement les Erables III- commune de Saint Mars sous Ballon PDF - 1,51 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement l'Herpinière- commune de Parigné l'Eveque PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La création d'un forage - lieu-dit le Chapitre - commune de Congé sur Orne PDF - 1,53 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification de profil et dérivation temporaire du ruisseau villergermain - commune de Trangé PDF - 1,58 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La réalisation d'une cale de mise à l'eau - commune de la Chapelle aux Choux PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification de profil du ruisseau l'Etangsort lieu-dit Le Moulin Sain PDF - 1,46 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'exploitation d'un forage - Hameau des Guiminières - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 1,30 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de Piacé PDF - 0,79 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une station d'épuration -commune de Courgains PDF - 0,81 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - extension école maternelle - commune de Maresché PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La création d'un forage F2-2011 la Brançonnière - commune de Saint Ulphace PDF - 1,33 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La modification temporaire de profil du ruisseau des Defays PDF - 1,37 Mb - 01/09/2023
- Télécharger La création d'un forage d'irrigation - lieu-dit La Touche - commune de Saint Michel de Chavaignes PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de Brette Les Pins PDF - 0,80 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - commune de Saint Biez en Belin PDF - 1,59 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune d'Asnière Sur Vegre PDF - 1,13 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la dérivation du cours d'eau "Le Bignon"- commune de Courceboeufs PDF - 1,36 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification de profil de ruisseau - La Tortaigne - Ruillé sur loir PDF - 1,37 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit la Grande Fontaine - Saint Mars de Locquenay PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement Clos Quantin des Fontaines - Rouillon PDF - 1,35 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un plan d'eau - La Fresnaye sur Chédouet PDF - 1,46 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - Souligné sous ballon PDF - 1,83 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d'un plan d'eau - lieu-dit Les Fontenis - Cré sur Loir PDF - 1,51 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - Ruaudin PDF - 1,87 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Rejet d'eaux pluviales - zone d'activités de la Pitoisière - Maresché PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
- Télécharger réalisation d'une station d'épuration - Souillé PDF - 1,23 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d'une cale de mise à l'eau sur la Sarthe - lieu-dit Le Boulay - commune de Saint Jean d'Assé PDF - 1,23 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Opposition à réalisation d'un forage - Le Petit Chemillé - Saint Cosme en Vairais PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
- Télécharger Opposition à réalisation d'un forage - La Grande Chevallerie - Courcelles la Forêt PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l'arrêté d'opposition à déclaration d'un forage destiné à l'irrigation des cultures - lieu-dit La courans - Commune de Requeil PDF - 2,12 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement Le champ de la Foire - commune de Montfort le Gesnois PDF - 3,35 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement le Champ du Grouas - commune de Cherré PDF - 1,36 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - restructuration de l'EHPAD - commune de La Chartre sur le Loir PDF - 3,09 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement l'Orée des Bourdonnières - commune de ROUILLON PDF - 3,80 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement la Boulaie - commune d'Ecommoy PDF - 3,31 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du bief du rhonne - Résidence du rhonne - commune de Téloché PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d’eaux pluviales - Lotissement La Vallée - commune de Gesnes le Gandelin PDF - 3,46 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la régularisation d’un forage - lieu-dit la lande du Camp - commune du Mans PDF - 3,18 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Gandelin" - commune de Mayet PDF - 3,68 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du cours d’eau "Le Sable" - commune de Mayet PDF - 3,31 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Belleville - commune du Grand Lucé PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales de l'aire de servcie de Parcé sur Sarthe - Autoroute A1 - commune de Parcé sur Sarthe PDF - 3,35 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement le Clos des Vallées - commune de Souvigné sur Sarthe PDF - 3,40 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement le Petit Aunay II - commune de Moncé en Belin PDF - 3,20 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la réalisation d’une station d’épuration - commune de Blèves PDF - 3,70 Mb - 01/09/2023
- Télécharger les prélèvements et rejets des eaux de la nappe alluviale dans le cadre des travaux de terrassement et de construction de la nouvelle station d PDF - 3,52 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Le Clos du Rosay - commune de Sablé sur Sarthe PDF - 3,31 Mb - 01/09/2023
- Télécharger le rejet d’eaux pluviales - Lotissement Beauséjour - commune de Téloché PDF - 3,43 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la création d’un forage destiné à l’irrigation des cultures au lieudit Le Pressoir - commune de Chevillé PDF - 3,78 Mb - 01/09/2023
- Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau L’Orton - commune de Vivoin PDF - 4,13 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de La Flèche PDF - 4,01 Mb - 01/09/2023
- Télécharger l’épandage des boues de la station d’épuration - commune de Saint Gervais de Vic PDF - 3,63 Mb - 01/09/2023
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