Déclarations

Mis à jour le 27/06/2024
Déclarations

Juin 2024

Télécharger Lettre d'accord du 30 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant la création d'un piézomètre de surveillance sur la commune de Duneau PDF - 0,18 Mb - 03/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 3 juin 2024 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de SAINT-LONGIS PDF - 0,22 Mb - 11/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 3 juin 2024 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de SEMUR-EN-VALLON PDF - 0,22 Mb - 11/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 14 juin 2024 et récépissé de déclaration concernant la construction de bureau et entrepôt à Mulsanne PDF - 0,74 Mb - 14/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 14 juin 2024 et récépissé de déclaration concernant le lotissement "Les Pierres Blanches" à Saint-Saturnin PDF - 0,94 Mb - 14/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 21 juin 2024 et récépissé de déclaration concernant le lotissement "Les Jardins du Presbytère" à Coulans-sur-Gée PDF - 0,88 Mb - 25/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 26 juin 2024 et récépissé concernant le déplacement d'une entrée de champ sur la commune de Saint-Gervais-en-Belin PDF - 0,44 Mb - 27/06/2024
Télécharger Lettre d'accord du 26 juin 2024 et récépissé concernant l'installation d'une passerelle sur la commune de Sablé-sur-Sarthe PDF - 0,43 Mb - 27/06/2024

Mai 2024

Télécharger Lettre d'accord du 06 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Lombron PDF - 0,15 Mb - 07/05/2024
Télécharger Lettre d'accord du 22 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant la régularisation d'un plan d'eau sur la commune de Torcé-en-Vallée PDF - 0,28 Mb - 28/05/2024
Télécharger Lettre d'accord du 21 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant la pose de 3 piézomètres sur la commune de Montfort-le-Gesnois PDF - 0,10 Mb - 28/05/2024
Télécharger Lettre d'accord du 23 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de TRESSON PDF - 0,22 Mb - 30/05/2024
Télécharger Lettre d'accord du 21 mai 2024 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de CHEMIRÉ EN CHARNIE PDF - 0,21 Mb - 30/05/2024

Avril 2024

Télécharger Lettre d'accord du 05 avril 2024 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage AEP sur la commune de Montbizot PDF - 0,37 Mb - 10/04/2024
Télécharger Lettre d'accord du 10 avril 2024 et récépissé de déclaration concernant la création de deux forages AEP sur la commune de Neuville-sur-Sarthe PDF - 0,37 Mb - 10/04/2024
Télécharger Lettre d'accord du 22 avril 2024 et récépissé de déclaration concernant la création d'une plateforme de stockage de mobile-homes sur la commune de... PDF - 0,15 Mb - 22/04/2024
Télécharger Lettre d'accord du 18 avril 2024 et récépissé de déclaration concernant l'installation de 3 piézomètres sur la commune de Rouillon PDF - 0,54 Mb - 22/04/2024
Télécharger Lettre d'accord du 24 avril 2024 et récépissé de déclaration concernant la construction d'un atelier de maroquinerie à Villaines-sous-Malicorne PDF - 0,16 Mb - 24/04/2024
Télécharger Lettre d'accord du 19 avril 2024 et récépissé de déclaration - Epandage des boues de la station d'épuration de BETHON PDF - 0,22 Mb - 03/05/2024
Télécharger Lettre d'accord du 29 avril 2024 et récépissé de déclaration - Epandage des boues de la station d'épuration de MONT-SAINT-JEAN PDF - 0,23 Mb - 03/05/2024

Mars 2024

Télécharger Lettre d'accord du 12 mars 2024 et récépissé de déclaration concernant la remise en état du site Bordeau Chesnel de Champagné PDF - 0,27 Mb - 13/03/2024
Télécharger Lettre d'accord du 11 mars 2024 et récépissé de déclaration relatifs à la création d'un espace de loisirs sur la commune de Trangé PDF - 0,19 Mb - 14/03/2024

Février 2024

Télécharger Lettre d'accord du 12 février 2024 et récépissé de dépôt concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Verneil-le-Chétif PDF - 0,17 Mb - 16/02/2024
Télécharger Lettre d'accord du 21 février 2024 et récépissé de dépôt concernant l'extension de l'EHPAD de Montfort-le-Gesnois PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024

Janvier 2024

Télécharger Lettre d'accord du 29 janvier 2024 et récépissé de déclaration concernant la création d'un lotissement sur la commune de Lavaré PDF - 0,17 Mb - 29/01/2024
Télécharger Lettre d'accord du 29 janvier 2024 et récépissé de déclaration concernant le dragage du port de Sablé-sur-Sarthe PDF - 0,14 Mb - 15/03/2024

Décembre 2023

Télécharger Lettre d'accord du 04 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la réhabilitation du site Chausson Matériaux à Arnage PDF - 0,16 Mb - 07/12/2023
Télécharger Lettre d'accord du 12 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation à Luché-Pringé PDF - 0,15 Mb - 14/12/2023
Télécharger Lettre d'accord du 20 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant l'aménagement d'un écoquartier sur la commune de Coulans-sur-Gée PDF - 0,14 Mb - 20/12/2023
Télécharger Lettre d'accord du 04 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant le centre de formation pour l'UIMM sur la commune du Mans PDF - 0,18 Mb - 22/12/2023
Télécharger Lettre d'accord du 14 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant le projet de campus SNCF Société nationale des chemins de fer français au Mans PDF - 0,14 Mb - 02/01/2024
Télécharger Lettre d'accord du 21 décembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la mise en place d'un bac-à-chaînes à Fresnay-sur-Sarthe PDF - 0,12 Mb - 08/01/2024

Novembre 2023

Télécharger Lettre d'accord du 14 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement du bétail sur la commune de V... PDF - 0,14 Mb - 15/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 15 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la réalisation de 3 piézomètres de suivi de la nappe sur la commune du Mans PDF - 0,14 Mb - 15/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 13 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation sur la commune de Ballon-Saint-Mars PDF - 0,16 Mb - 15/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 21 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement sur la commune de Tuffé-Val-d... PDF - 0,14 Mb - 28/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 23 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création de 2 forages sur la commune de Ballon-Saint-Mars PDF - 0,14 Mb - 28/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 23 novembre 2023 et récépissé de déclaration concernant la construction d'un quartier d'habitations sur la commune de Rouillon PDF - 0,32 Mb - 28/11/2023

Octobre 2023

Télécharger Lettre d'accord du 20 octobre 2023 concernant la création d'une station d'épuration sur la commune de Semur-en-Vallon PDF - 0,29 Mb - 20/10/2023
Télécharger Lettre d'accord du 20 octobre 2023 concernant la construction de bâtiments sur la commune de Spay PDF - 0,16 Mb - 30/10/2023
Télécharger Lettre d'accord du 31 octobre 2023 et récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement d'animaux sur la commune de Vi... PDF - 0,14 Mb - 31/10/2023
Télécharger Lettre d'accord du 25 octobre 2023 et récépissé de déclaration concernant le lotissement "Le Champ Long" sur la commune de La Chapelle-Saint-Aubin PDF - 0,87 Mb - 02/11/2023
Télécharger Lettre d'accord du 16 octobre 2023 et récépissé de déclaration concernant la construction d'un bâtiment logistique ZAC Zone d'aménagement concerté de la Rouvelière sur la comm... PDF - 0,16 Mb - 13/11/2023

Septembre 2023

Télécharger Lettre d’accord du 04 septembre 2023 concernant les travaux de sécurisation de berge sur la commune de Thoiré-sur-Dinan PDF - 0,11 Mb - 17/10/2023
Télécharger Récépissé de déclaration valant accord du 07 septembre 2023 concernant la création d’un forage pour l’abreuvement de vaches laitières sur la commun... PDF - 0,19 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 12 septembre 2023 concernant la création d’un forage pour l’abreuvement d’animaux sur la commune de Pruillé-le-Chétif PDF - 0,15 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 07 septembre 2023 concernant l’installation d’un bac à chaîne sur la commune de Fresnay-sur-Sarthe PDF - 0,11 Mb - 17/10/2023
Télécharger Récépissé de déclaration valant accord du 14 septembre 2023 concernant le remplacement d’un ouvrage hydraulique sur la commune de Juigné-sur-Sarthe PDF - 0,18 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 14 septembre 2023 concernant la création de l’entreprise Epidaure 72 sur la commune de Joué-l'Abbé PDF - 0,13 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 12 septembre 2023 et récépissé de déclaration concernant l’épandage des boues de la station d’épuration de Marçon PDF - 0,55 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 21 septembre 2023 concernant le lotissement "Le Champ Poirier" sur la commune de Cérans-Foulletourte PDF - 0,13 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d’accord du 29 septembre 2023 concernant le rejet d’eaux pluviales du lotissement "Les hauts de la métairie 1 et 2" sur la commune de La Gui... PDF - 0,12 Mb - 17/10/2023
Télécharger Lettre d'accord du 06 septembre 2023 concernant la création d'un forage pour l'arrosage d'un terrain de sport à Connerré PDF - 0,19 Mb - 19/10/2023
Télécharger Lettre d'accord du 07 septembre 2023 concernant le renouvellement d'une canalisation d'eaux usées à Saint-Jean-d'Assé PDF - 0,11 Mb - 19/10/2023

Août 2023

Télécharger Lettre d'accord du 1er août 2023 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Saint-Aubin-des-Co... PDF - 0,45 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 04 août 2023 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Ballon-Saint-Mars PDF - 0,48 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 09 août 2023 concernant l'extension de la zone artisanale "4C" sur la commune de Conlie PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration valant accord du 21 août 2023 concernant la création d'un forage pour l'abreuvement de bovins sur la commune de Conn... PDF - 0,21 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 23 août 2023 concernant les travaux de confortement de buses métalliques sur les communes de Villaines-la-Gonais et de Sceaux-... PDF - 0,11 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 24 août 2023 concernant la zone d'activités "La Touzardière" sur la commune de Saint-Pavace PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023

Juillet 2023

Télécharger Lettre d'accord du 03 juillet 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Le Haut Poyet" à Lombron PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 06 juillet 2023 concernant des travaux d'enrochement de berges au lieu-dit "Les Rives du Lac" sur les communes de La Ferté-Bern... PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 06 juillet 2023 concernant des travaux de fouilles sur une canalisation de transport de gaz haute pression sur les communes de M... PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 03 juillet 2023 concernant l'installation et le suivi de deux piézomètres sur la commune d'Yvré-l'Evêque PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 11 juillet 2023 pour la création de 2 forages de production d'eau potable sur la commune de Cherré-Au PDF - 0,12 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettra accord du 24 juillet 2023 concernant la régularisation d’un puits et de son prélèvement au lieu-dit « Les Bouleries » et demande de... PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 20 avril 2023 concernant la régularisation d’un puits et de son prélèvement au lieu-dit « Les Bouleries »... PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration - Epandage des boues de la station d'épuration de SAINTE-CÉROTTE PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 21 juillet 2023 - Epandage des boues de la station d'épuration de SAINTE-CÉROTTE PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 28 juillet 2023 et récépissé de déclaration concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Flée PDF - 0,58 Mb - 01/09/2023

Juin 2023

Télécharger Récépissé de déclaration du 02 juin 2023 concernant la création d'un ponton sur la commune de Noyen-sur-Sarthe PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 12 juin 2023 concernant la création d'un embarcadère pour kayaks sur la commune de Sceaux-sur-Huisne PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 12 juin 2023 concernant la création d'un embarcadère pour kayaks sur la commune de Duneau PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Recepisse de declaration du 18 août 2022 CONCERNANT La création D’UN PLAN D’EAU DE LOISIRS SITUE DANS LE LIT MAJEUR DU RUISSEAU DES FILIÈRES... PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 21 juin 2023 et récépissé de déclaration - Epandage des boues de la station d'épuration de PRÉVAL PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 13 juin 2023 concernant le projet de continuité écologique du moulin de Bouveuche sur les communes de saint-Lége... PDF - 0,02 Mb - 01/09/2023

Mai 2023

Télécharger Lettre d'accord du 17 mai 2023 concernant le lotissement "La Métairie 3" sur la commune d'Avezé PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 25 mai 2023 concernant la construction d'un magasin Aldi sur la commune de Conlie PDF - 0,11 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 24 mai 2023 concernant le lotissement "Le Champ de la Chapelle" sur la commune de Soulité PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 25 mai 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Forfaitière" sur la commune de Pruillé-le-Chétif PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 02 mai 2023 concernant la création d'un embarcadère pour kayaks sur la commune de Sceaux-sur-Huisne PDF - 0,13 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 30 mai 2023 relatif à la création d'un forage de substitution au lieu-dit "Morteuvre" sur la commune de Le Breil-... PDF - 0,01 Mb - 01/09/2023

Avril 2023

Télécharger Récépissé de déclaration du 03 avril 2023 concernant le remplacement d'un ouvrage maçonné et la création de batardeaux amont et aval sur la... PDF - 0,23 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 17 avril 2023 concernant la création d'un embarcadère pour kayaks sur la commune de Duneau PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 17 avril 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Les hauts de la Métairie 1 et 2" sur la commune... PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 18 avril 2023 concernant le lotissement "Canopée et Odyssée" sur la commune de Sargé-lès-le-Mans PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 18 avril 2023 concernant le drainage des eaux de nappe et la régularisation des deux piézomètres sur la ZA La Tremblaie à La... PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 20 avril 2023 concernant les travaux de remplacement d'un ouvrage maçonné et la création de batardeaux amont et aval sur le r... PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 20 avril 2023 concernant le lotissement "Les allées du puits Lauriau" sur la commune de Sargé-lès-le-Mans PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 06 avril 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Les trois chênes" sur la commune de La Flèche PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 18 avril 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Charité" sur la commune de Parcé-sur-Sarthe PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 28 avril 2023 concernant le lotissement "La Croix des buis" sur la commune de Fyé PDF - 0,11 Mb - 01/09/2023

Mars 2023

Télécharger récépissé de déclaration du 1er mars 2023 relatif à la création de 5 piézomètres au lieu-dit "les Truberdières" sur la commune d'Ecoomoy PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 1er mars 2023 relatif à la création d'un forage au lieu-dit "la Pouplinière" sur la commune de Moulin-le-Carbonnel PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration concernant la régularisation de trois plans d'eau à usage d'irrigation sur la commune de Saint-Mars-d'Outillé aux l... PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 29 mars 2023 concernant le réaménagement et le développement du camping du Pont Romain sur la commune d'Yvré-l'Evêque PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 06 mars 2023 relative à l'épandage et au stockage des boues de la station des eaux usées sur la commune de Vibraye PDF - 0,45 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 28 mars 2023 concernant la reconstruction de la station d'épuration de Saint-Vincent-du-Lorouër PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 1er mars 2023 donnant accord à la création d'un forage au lieu-dit "La Pouplinière" à Moulins-le-Carbonnel PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 1er mars 2023 concernant la création de 5 piézomètres de surveillance de la nappe au lieu-dit "Les truberdières" sur la comm... PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 03 mars 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Gironde" à Neuville-sur-Sarthe PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 03 mars 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Le Haut Poyet" à Lombron PDF - 0,01 Mb - 01/09/2023

Février 2023

Télécharger RECEPISSE DE DECLARATION du 13 février 2023 concernant la création de 3 piezométres lieu-dit le châtelet - commune de segrie PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration concernant la mise en dérivation du plan d'eau communal sur la commune de Saint-Calais PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 24 février 2023 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement P2I à la Foucaudière sur la commune de Neuville-sur-Sarthe PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 10 février 2023 relative à l'épandage et au stockage des boues de la station des eaux usées sur la commune de La Ferté-Bernard PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 03 février 2023 co,cernant le lotissement "La Druinée" sur la commune de Saint-Jean-de-la-Motte PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 22 février 2023 concernant le lotissement "La Métairie"sur la commune d'Aigné PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 22 février 2023 concernant le lotissement "La Baussonnière"sur la commune de Moncé-en-Belin PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023

Janvier 2023

Télécharger Lettra accord du 25 juillet 2022 et récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage pour l'irrigation au lieu-dit "la Passe Braise... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 24 janvier 2023 et récépissé de déclaration relatif à la création de 2 piézomètres de suivi de nappe au lieu-dit "l'essart... PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 11 janvier 2023 et récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage pour l'abreuvement des animaux au lieu-dit "Vi... PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 24 janvier 2023 relative à l'épandage et au stockage des boues de la station des eaux usées sur la commune de Connerré PDF - 0,21 Mb - 01/09/2023

Décembre 2022

Télécharger récépissé du 4 octobre 2022 relatif à la création d'un forage pour l'irrigation au lieu-dit "la Galbrunière" sur la commune de CHALLES PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 5 décembre 2022 sur le dossier relatif à la création d'un forage d'irrigation sur la commune de CHALLES PDF - 0,10 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté de prescriptions du 11 janvier 2023 concernant un forage et son prélèvement à usage d'irrigation au lieu-dit "la Galbrunière" sur la c... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d’accord du 09 décembre 2022 et récépissé de déclaration concernant l’épandage des boues de la station d’épuration de Mamers PDF - 0,48 Mb - 18/10/2023

Novembre 2022

Télécharger Récépissé de déclaration du 18 novembre 2022 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration des eaux usées de la commune de La Fe... PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 28 novembre 2022 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration des eaux usées de la commune de Conne... PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Octobre 2022

Télécharger lettre accord du 17 octobre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux de remplacement d'ouvrage existant sur le ruisseau de l'Etan... PDF - 0,77 Mb - 01/09/2023

Septembre 2022

Télécharger lettre accord du 23 septembre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux sur le cours d'eau "Le Végroneau" au lieu-dit "La Butte"... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 23 septembre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux sur le cours d'eau "Le Mortier Noir" au lieu-dit "La Salle... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 23 septembre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux sur le cours d'eau "L'Orthon" au lieu-dit "Rue de Beaumont... PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 23 septembre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux sur le cours d'eau "Ruisseau de Mortève" sur la commune... PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 23 septembre 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux sur le cours d'eau "Ruisseau de Mortève" au lieu-dit "Che... PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 08 septembre 2022 concernant la création d'un lotissement sur la commune d'Aigné PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 23 septembre 2022 concernant la création du lotissement "La Fabrice 2" sur la commune de Beillé PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023

Août 2022

Télécharger récépissé de déclaration lettre d'accord du 9 août 2022 relatif à la restauration de la Sarthe aprés abrogation du droit d'eau du barrage de... PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 9 mai 2022 relatif au rejet d'eaux pluviales - construction d'un magasin bricomarché sur la commune de Montval su... PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 18 août 2022 relatif à la construction d'un magasin Bricomarché sur la commune de Montval sur Loir PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 27 juin 2022 relatif à la création d'un forage sur la commune de PARCE SUR SARTHE PDF - 0,73 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 16 août 2022 PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 22 août 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux de restauration des ruisseaux "le Cherruau" et "les Pilletièr... PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger lettre accord du 22 août 2002 et récépisse de déclaration relatif à des travaux de consolidation de berges sur le Loir sur la commune de La Ch... PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 11 août 2022 concernant le projet d'aménagement et de construction de logements rue Léopold Gouloumes sur la com... PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 25 août 2022 concernant la création d'un lotissement sur la commune de Saint-Jean-de-la-Motte PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023

Juillet 2022

Télécharger Lettra accord du 25 juillet 2022 et récépissé de déclaration relatif à la création d'un forage pour l'irrigation au lieu-dit "la Passe Braise... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 5 mai 2022 relatif à l'exploitation d'un forage pour l'irrigation au lieu-dit "la charbonnière" sur la commune de... PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 5 juillet relatif à l'exploitation d'un forage pour l'irrigation sur la commune de Tuffé Val de la Chéronne PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023

Juin 2022

Télécharger Lettre accord du 7 juin 2022 et récépissé de déclaration - travaux de consolidation de berges par enrochement - cours d'eau "le Valmer", commun... PDF - 0,23 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 7 juin 2022 et récépissé de déclaration - Consolidation de berges par enrochement sur "la Gee", moulin de Planche Augis, commu... PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 5 mai 2022 - création d'un forage pour l'abreuvement, lieu-dit Soudan, commune de Saint-Christophe en Champagne PDF - 0,21 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 9 juin 2022 relatif à la création d'un forage pour l'abreuvement, lieu-dit Soudan, commune de Saint-Christophe en Champagne PDF - 0,09 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord sur dossier de déclaration du 24 juin 2022 - travaux de curage et pose de buse provisoire, cours d'eau "la Bouchardière", commune... PDF - 0,08 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 24 juin 2022 relatif à des travaux de curage et de busage provisoire du cours d'eau "la Bouchardière", commune de... PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de déclaration du 7 juin 2022 relatif à la création d'un forage au lieu-dit "les Anfrières" sur la commune de Montreuil le Henri PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 20 juin 2022 relatif à la création d'un forage au lieu-dit "les Anfrières" sur la commune de Monteruil le Henri PDF - 0,12 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre d'accord du 30 juin 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Les Perrières" sur la commune de Noyen-sur-Sarthe PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Mai 2022

Télécharger Récépissé de déclaration du 03 mai 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du réaménagement d'un Super U sur la commune de Mamers PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 24 mai 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Les jardins du tertre" sur la commune de Montbizot PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 24 mai 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Baussonnière" sur la commune de Moncé-en-Belin PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 16 mai 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Gironde" sur la commune de Neuville-sur-Sarthe PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023

Avril 2022

Télécharger Lettre accord du 4 avril 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station d'épuration d'ECOMMOY PDF - 0,53 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 20 avril 2022 et récépissé de déclaration - Consolidation de berges sur le bief de l'Aune, moulin de la Chênaie, commune de M... PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - remplacement d'un forage pour l'arrosage du terrain de foot - commune de CERANS FO... PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - travaux de busage sur le ruisseau de Vauboin - commune de BEAUMONT DE DEME PDF - 0,23 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 21 avril 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales, extension et réaménagement du bâtiment commercial SUPER... PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 16 mai 2022 et récépissé de déclaration du 19 avril 2022 - rejet d'eaux pluviales - réaménagement d'une base arrière travau... PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 20 avril 2022 et récépissé de déclaration - Dégagement de sédiments sur le ruisseau de l'Etang Neuf sur la commune de ROUPEY... PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 19 avril 2022 concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Les Croix" sur la commune de Bernay-Neuvy-en-Cha... PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023

Mars 2022

Télécharger Lettre accord du 10 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales - construction d'un bâtiment d'acitivité de maroquinerie -... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 8 mars 2022 donnant accord pour des travaux d'aménagement de berges sur la Sarthe - commune de villeneve en perseigne PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 21 mars 2022 donnant accord pour la réalisation de 3 piézomètres dans la zone humide communale, le poumon vert -... PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 28 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales - démolition et construction du LIDL - commune d'ECOMMOY PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 28 mars 2022 donnant accord pour l'installation de piézomètres sur la commune de LA CHAPELLE D'ALIGNE PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 31 mars 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales - construction d'un complexe sportif - commune de COULANS SU... PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 23 mars 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station d'épuration de BOULOIRE PDF - 0,40 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Cartoucherie sur la commune du Mans PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023

Février 2022

Télécharger Lettre accord du 8 février 2022 et récépissé de déclaration - création d'un forage au lieu-dit La Troisnardière - commune de La Guierche PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 10 février 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales, amenagement zone économique Bd des Tourelles - commune... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 16 février 2022 et récépissé de déclaration - épandage des boues de la station des eaux usées de la commune de Sablé sur S... PDF - 0,52 Mb - 01/09/2023

Janvier 2022

Télécharger Lettre accord et récépissé de déclaration du 5 janvier 2022- création d'un passage à bovins sur la commune de ROUEZ PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 5 janvier 2022 et récépissé de déclaration - rejet d'eaux pluviales - création du lotissement le Pré du Moulin sur la commun... PDF - 0,54 Mb - 01/09/2023

Décembre 2021

Télécharger Récépissé de déclaration du 17 décembre 2021- remplacement d'un busage existant - cours d'eau "les Aulnays", lieu-dit "la Bordelière" commune... PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 20 décembre 2021 et récépissé de déclaration - suivi piézomètrique sur le cours d'eau Le Gué des Anes - commune de Connerré PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "La Delandière" sur la commune de La Chapelle-Saint-Rémy PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023

Novembre 2021

Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 2 novembre 2021 - création d'un forage, lieu-dit la Mulonnerie, commune de PIZIEUX PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 2 novembre 2021 - rejet d'eaux pluviales, lotissement les coteaux de Moiré, commune de PAR... PDF - 0,39 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord du 18 novembre 2021- réfection d'un pont rail de la Même entre la Ferté Bernard et Souvigné sur M... PDF - 0,40 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord du 25 novembre 2021- restauration du cours d'eau et des milieux aquatiques sur la commune de la Fonta... PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Lettre accord du 22 novembre 2021 et récépissé de déclaration - création d'un forage au lieu-dit Morteuvre - commune de Le Breil sur Merize PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023

Octobre 2021

Télécharger Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales – lotissement Ambroise Croizat - commune de Vibraye PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Recepisse lettre accord tacite du 4 octobre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales – Aménagement du centre-bourg - commune de Saint-Mars-la-... PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé lettre accord du 12 octobre 2021 - rejet d'eaux pluviales, aménagement d'un parking et d'un centre aquatique- commune de la FERTE BER... PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration du 6 octobre 2021- enlèvement de la végétation en cours d'eau - commune de MAYET PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé lettre accord du 25 octobre 2021 - rejet d'eaux pluviales, aménagement du lotisement le champ de la planche- commune de SAINT OUEN DE... PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration - restauration de la continuité écologique et renaturation du cours d'eau Charmançon, lieu-dit les Doublets - commu... PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord tacite du 26 octobre 2021 - création d'un forage pour l'alimentation d'un élevage de vaches laitiè... PDF - 0,40 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration et lettre accord du 25 octobre 2021- rejets d'eaux pluviales, extension du site GLINCHE Automobiles, commune d'ECOMMOY PDF - 0,48 Mb - 01/09/2023

Septembre 2021

Télécharger Recepise et lettre accord du 17 septembre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales – création d’un quartier d’habitat – lieu-dit les Gra... PDF - 0,93 Mb - 01/09/2023
Télécharger Recepisse et lettre accord du 6 septembre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales - RD 338 - Giratoire de l'Océane - commune de Saint Saturnin... PDF - 0,55 Mb - 01/09/2023
Télécharger Recepisse et lettre accord du 8 se embre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales – réaménagement du site ACTINORD _ commune de LA CHAPELLE SA... PDF - 0,49 Mb - 01/09/2023
Télécharger Recepisse et lettre accord du 15 septembre 2021 concernant le rejet d'eaux pluviales – Lotissement les Hauts de Vincennes _ commune de SOULIGNE F... PDF - 0,66 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé lettre accord du 17 septembre 2021 - rejet d'eaux pluviales, aménagement d'une zone d'activités - ZA Belle Croix- commune de REQUEIL PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé lettre accord du 30 septembre 2021 - création de 4 pièzomètres de surveillance, carrière le Prieuré, commune de NOGENT SUR LOIR PDF - 0,45 Mb - 01/09/2023

Août 2021

Télécharger Récépissé de déclaration - travaux de remplacement de buses et déviation d'un cours d'eau sur la commune de COULANS SUR GEE PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration - création d'un forage sur la commune de Rouessé Vassé PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023

Juillet 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement Les Hauts de Bellevue - commune de Sainte-Corneille PDF - 0,39 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement Les Boutares de l'Etre - commune de Roézé-sur-Sarthe PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la construction d'une nouvelle station d'épuration - commune de Trangé. PDF - 1,06 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la reconstruction de la station d'épuration de Beillé bourg- commune de Beillé. PDF - 1,04 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 8 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques concernant la création d'un forage pour l'irrigation au lieudit "La Rig... PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - construction d'un ensemble immobilier - 40-42 rue Prémartine - commune LE MANS PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le lotissement "Les Allées de l'Hallonnière" - commune de Rouillon. PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023

Juin 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement L'Orée du Bois - commune de Roézé-sur-Sarthe PDF - 0,37 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - extension de la ZA La Molière - commune de Mareil-en-Champagne PDF - 0,47 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 25 juin 2021 portant prescriptions complémentaires relatives à la sécurité du barrage du plan d'eau de la commune de L... PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement "Le Hameau Angélo" - commune d'Arnage. PDF - 0,48 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit les Aulnaies - commune de Loir-en-Vallée. PDF - 0,21 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement rue du Stade - commune de Neuville-sur-Sarthe PDF - 0,44 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour l'arrosage du terrain de football - lieu-dit "La Haute Ville" - commune de Bonnét... PDF - 0,23 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant un forage - commune de Saint-Mars-de-Locquenay PDF - 0,45 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - Hameau de la Chapelle-du-Chêne - commune de Vion. PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023

Mai 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage - commune de BEAUFAY ZIP - 0,23 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Les Allées de l'Hallonnière" - commune de Rouillon. PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création du lotissement "Le champ de la planche" - commune de Saint-Ouen-de-Mimbré PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique et renaturation du cours d'eau Charmançon - lieu-dit "Les Doublet... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration écologique des cours d'eau et milieux aquatiques - communes des bassins versants de l'Argance e... PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le renforcement et le reprofilage de berges - commune de Savigné-l'Evêque PDF - 0,52 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement Le Hameau Angelo - commune de Arnage PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de déclaration - création d'un forage sur la commune de FYE PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023

Avril 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'une nouvelle station d'épuration de 5 000 EH - commune de Parigné-l'Evêque PDF - 0,59 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant un forage - commune de Saint-Mars-de-Locquenay PDF - 0,93 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement La Lande _ commune de Souillé PDF - 0,43 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage destiné à l'alimentation de l'élevage au lieu-dit "Le Chapitre" - commune de Congé-... PDF - 0,83 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux d'enrochement sur le cours d'eau Carpentras - commune de Saint-Jean-de-la-Motte PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration écologique des cours d'eau et milieux aquatiques - communes des bassins versants de Vègre aval... PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023

Mars 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant l'aménagement d'un barreau de liaison entre la RD 323 et la route des Landes et l'aménagement d'une voie verte... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - construction d'une concession automobile DS CITROEN - Boulevard Pierre Lefaucheux -... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023

Février 2021

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement Les Prairies - commune de Changé. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation lieu-dit "Hameau de l'Epinay" - commune de Sainte-Cérotte PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023

Janvier 2021

Télécharger Arrêté du 21 janvier 2021 portant modification de l'arrêté du 16 septembre 2016 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L.214-... PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 21 janvier 2021 qui annule et remplace l'arrêté du 4 septembre 2020 portant autorisation de prélèvements environnement... PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation lieu-dit "La Charbonnière" - commune de Tuffé Val de la Chéronne PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023

Décembre 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - quartier d'habitations "Les Epinettes" - commune de la Suze-sur-Sarthe. PDF - 0,43 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d'eaux pluviales - réhabilitation de logements rue Eto... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage - station de lavage - ZA du Mans Nord - commune de Saint-Saturnin PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023

Novembre 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant l'épandage des boues des eaux usées - commune de La SUZE-sur-SARTHE PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'épandage des boues des eaux usées - commune de DISSE-sous-le-LUDE PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le prélèvement dans une retenue d'eau collinaire en vue d'irrigation - lieudit La Petière - Commune de Mont-S... PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023

Octobre 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant la mise en place d'un pont cadre - cours d'eau Les Ribaudières - Communes de Crannes-en-Champagne et Vallon-sur... PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Etablissement pénitentiaire (SAS) - commune de Coulaines PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - ZAC de la Pointe 2 - commune de Sargé-lès-Le-Mans PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Zone d'activités de Bellevue 2 - commune de Marmers PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Ancien site Philips - Actisud - Commune du Mans PDF - 0,48 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant le rejet d'eaux pluviales - création d'un parking La Petite Nor... PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 19 octobre 2020 concernant la création d'un plan d'eau - lieu-dit Trou - Commune de Le Luart PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023

Septembre 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant le transfert d'un forage d'irrigation - lieu-dit "Villier" - commune de Rahay PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d'eau - lieu-dit Moulin du Fresne - commune de Beaumont-sur-Dème PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la modernisation de la filière de traitement de l'unité de production d'eau potable de l'Epau - commune de Le... PDF - 0,47 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux d'hydrocurage de deux ouvrages de franchissement (OH1811 et 1892) - autoroute A11 - communes de Fay... PDF - 0,37 Mb - 01/09/2023
Télécharger 2016 - commune de Souligné-sous-Ballon PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Août 2020

Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant l'installation d'un pont cadre sur cours d'eau l'Orne Champenois... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant des travaux de restauration hydromorphologique du cours d'eau La... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'une réserve pour l'irrigation - lieu-dit "Les Villières" - commune de Rouessé-Vassé PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'épandage des boues de la station des eaux usées - commune de Bérus. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Juillet 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration du lit mineur du Narais - lieu-dit la Rivière - commune de Challes PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le commencement des travaux sur cours d'eau La Morte Parence - Le Pré de la Roue et La Mahotière - commune de... PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant un renforcement de berges sur cours d'eau "Le Valmer" - commune de La Ferté-Bernard PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023

Juin 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant l'augmentation d'un volume prélevé issu d'un forage destiné à l'irrigation de cultures lieu-dit "l'Aunay-Lub... PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - création du lotissement Les Tertres II - commune de Savigné-l'Evêque PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Démolition et reconstruction d'un magasin La Maison FR - communes de Sablé-sur-Sar... PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - station service et projet de location de boxes - commune de Saint-Pavace PDF - 0,41 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit de Courcy - c ommune de Champrond. PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - aménagement d'un local commercial - avenue du 14 juillet - commune de Mayet. PDF - 0,40 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'entretien des berges et douves - Abbaye de l'Epau - commune d'Yvré-l'Evêque PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le remplacement d'un busage dégradé sur une route communale par un pont cadre - lieu-dit Bas Boulay - commune... PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023

Mai 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - quartier d'habitation Le Moiré - commune de Parigné l'Evêque. PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023

Mars 2020

Février 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé l'Artenuère - commune de Crosmières. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement domaine des Lilas - commune de Parigné-le-Polin PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - construction d'un centre de cancérologie - commune de Le Mans PDF - 0,49 Mb - 01/09/2023

Janvier 2020

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - aménagement d'une zone artisanale "Le Gué II" - commune de Téloché PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Champ des Trois - commune de Conlie PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - extension du groupe scolaire - commune de Pruillé-le-Chétif PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 30 janvier 2020 portant opposition à déclaration concernant l'exploitation d'un forage d'irrigation et la création d'un... PDF - 0,21 Mb - 01/09/2023

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Décembre 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le prélèvement et rejet des eaux de nappes alluviales consécutifs aux travaux de construction de la station d... PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023

Novembre 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Val de l'Orne - commune de SAINT-GEORGES-DU-BOIS. PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Espace des Clos Jolis - commune de Montval-sur-Loir. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement La Longueraie - commune de COULANS-SUR-GEE. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Domaine des Pins - commune de CHANGE. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

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Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux de lutte contre la propagation de l'espèce invasive et la mise en place d'abreuvoir - cours d'eau "... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant une demande de vidange de 3 plans d'eau - lieux-dits "Bel Aire et Montagneaux" - commune de Saint-Georges-le-Gau... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

Octobre 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage - établissement maraîcher - lieu-dit Le Pâtis - commune de Berfay PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - réaménagement du magasin LIDL - commune de Saint-Longis PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement communal "Franc Baron" - Mézière-sous-Ponthouin PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement la Timonière - commune de le Mans. PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement les Vieux Métiers - commune de Cérans-Foulletourte. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023

Août 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Aménagement d'une structure commerciale LIDL - rue Louis Bréguet - commune de Le M... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant des travaux de renforcement de berges sur cours d'eau "La Mandre... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant les travaux d'enrochement - cours d'eau La Vive Parence - Chemin de la Vieillerie - commune d'Yvré-L'Evêque. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement l'Aiguillerie II - commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Juillet 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement les Fourneaux- commune de Laigné-en-Belin. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

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Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement rue Belle Bouche - commune de Assé-le-Riboul. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 25 juin 2019 portant opposition à déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - EHPAD extension de la résidence "A... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Courrier opposition tacite concernant la mise en séparatif du réseau de collecte de la rue de Verdun - commune de Sainte-Jamme. PDF - 0,07 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement la Fosse - commune de Cherré-Au. PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé la Roche - commune de Chemiré-le-Gaudin. PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé les Sapinières - commune du Grand Lucé. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

Juin 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification du tracé du cours d'eau de Villeneuve - lieu-dit "Le Bordeau" - commune d'Yvré-l'Evêque. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage en substitution d'un forage existant - AEP F1 - commune de Bonnétable. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'exploitation d'un forage d'irrigation - lieu-dit du Petit Tournay - commune de Bernay Neuvy-en-Champagne.. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'enrochement des berges - cours d'eau le Gandelin - parking des écoles - commune de Mayet. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023

Mai 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé le Sorbier - commune de Pruillé-le-Chétif. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé les Vallées 2 - commune de Aigné. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - construction d'un bâtiment ZA - commune de Voivres-lès-Le Mans PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023

Avril 2019

Télécharger Arrêté préfectoral du 11 avril 2019 modifiant l'arrêté préfectoral du 14 janvier 2013 relatif aux prélèvements dans le cours d'eau "l'Erve"... PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'une cale de mise à l'eau et d'un poste de pêche - cours d'eau l'Huisne - commune de Champagné. PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la réalisaton d'un réseau de drainage - commune des Aulneaux. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux de restauratiion de berges - rive droite du Loir - lieu-dit La Madeleine - commune de La Chartre-sur... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux de restauratiion écologique cours d'eau Le Bourgeyère - commune de Crosmières. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Mars 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement privé "L'Audionnière" - commune de Saint-Gervais-en-Belin. PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement communal "Le Clos" - commune de Bourg-le-Roi. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -aménagement d'un parking et d'un atelier - ZA La Forêt - commune de Champagné. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

Février 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d'eau La Vègre - lieu-dit Le Pont - commune de Poillé-sur-Vègre PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage - lieu-dit La Rangottière - commune de Yvré-le-Polin. PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -Lotissement à usage d'habitation - commune de Saint-Georges-du-Bois. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création de deux forages - AEP - Haut Buisson et Bois Clairs - commune de Cherré. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'exploitation d'un forage d'irrigation - lieu-dit l'Epine - commune de Rouillon. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023

Janvier 2019

Télécharger Dossier de déclaration concernant les travaux sur le plan d'eau communal et déplacement de la prise d'eau - commune de Parigné-l'Evêque PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Guigniers" - commune de La Bazoge. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 14 janvier 2019 concernant la création d'un forage destiné à l'irrigation - lieu-dit Grand Sablon - commune d'Allonnes. PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -Lotissement "Beau Soleil" - commune de Fillé. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 7 janvier 2019 portant opposition à déclaration concernant l'exploitation d'un forage - lieu-dit La Bellangeraie - commu... PDF - 0,23 Mb - 01/09/2023

Décembre 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -construction d'une salle de tennis de table - rue Garnier Pagès - commune du Mans PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Remplacement d'ouvrages hydrauliques de franchissement du cours d'eau du Dinan - commune de Jupilles PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -Lotissement "Le Clos des Rosiers" - commune de Cormes PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -Lotissement "Le Point d'Orne" - commune de Montbizot PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 4 décembre 2018 portant prescriptions spécifiques concernant l'exploitation d'un forage d'irrigation - lieu-dit "La Roie... PDF - 0,41 Mb - 01/09/2023

Novembre 2018

Télécharger Arrêté portant Déclaration d'Intérêt Général et accord sur déclaration des travaux envisagés par le Syndicat Mixte des Communes riveraines... PDF - 0,59 Mb - 01/09/2023

Octobre 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le renforcément de berges - cours d'eau la Vive Parence - commune de Savigné l'Evêque PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Construction d'un quartier d'habitat - avenue Rhin et Danube - commune de Le Mans. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création de forage - station de lavage - commune de Connerré. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Aménagement d'une parcelle commerciale - rue Thomas Edison - Commune de Le Mans. PDF - 0,37 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Quartier d'habitat Prévert - commune de Mulsanne. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Construction de cellules artisanales - rue de la Foucaudière - commune du Mans. PDF - 0,39 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Aménagement "Ilôt Mission" - commune du Mans. PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Les Coteaux du Breuil - commune de Saint-Pavace. PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit de l'Epine - commune de Rouillon. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023

Septembre 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Chanteleux - commune de Laigné en Belin. PDF - 0,41 Mb - 01/09/2023

Août 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage - Hameau de Pambourg - commune de Beaufay.. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - création d'un parking pour poids lourds - commune de Saint-Longis. PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant les remplacements, repositionnements de buses et retrait de sédiments - commune de Beaufay. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant l'implantation d'un bac à chaîne sur la rivière La Sarthe - réalisation d'un ponton en berge de la rive gauc... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Champ Buisson - commune de Vion. PDF - 0,39 Mb - 01/09/2023

Juillet 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement La Vigne- commune de Tennie. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Aménagement d'un giratoire sur la VC 147 et la VC 23 - commune d'Allonnes. PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux d'enrochement sur le cours d'eau Le Valmer - commune de La Ferté-Bernard. PDF - 0,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux d'enrochement sur le cours d'eau La Chéronne - commune de Saint-Georges-du-Rosay.. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour les besoins des cultures maraichères - lieu-dit La Souche - commune de Malicore-s... PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Juin 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Coteau des Coutures 2 - commune de Précigné. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Les Erables - commune de Fatines. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour les besoins en eau du centre équestre - commune de Savigné-sous-Le Lude. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Mai 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit du Petit Bois de Vion - commune de Vion. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux sur cours d'eau - remplacement d'ouvrages hydrauliques et franchissement des cours d'eau de Louzes e... PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023

Avril 2018

Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet d'eaux pluviales - Extension du site Loeuf - commune de La... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Implantation d'un magasin Aldi - commune de Montval-sur-Loir. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023

Mars 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux de rétablissement de la continuité écologique (effacement d'un ouvrage et déplacement de la pris... PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Aménagement du domaine de l'Epau - commune d'Yvré l'Evêque PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création d'un forage d'irrigation - lieu-dit "La Belle Etoile" - commune de Ruaudin. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux de pompage dans nappe cours d'eau pour travaux d'urgence d'assainissement - co... PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant A11 - Travaux de désensablement d'une buse métallique - ouvrage de décharge de la Gée - commune de Maigné. PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023

Février 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique sur le cours d'eau l'Etangsort - lieu-dit "Petit Moulin" - comm... PDF - 0,38 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - construction d'un bâtiment industriel - lieudit la Perrée- commune de SPAY. PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Janvier 2018

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - IME Val-du-Loir - commune de LA FLECHE. PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - ZA Les Terrasses de Challand II - commune de CONNERRE. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - centre commercial U-Express avenue du Mans - commune de LA BAZOGE. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023

Décembre 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant la création de deux sondages de reconnaissance pour la réalisation d'un foraged'eau pour l'irrigation - Hameau... PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique et hydromorphologique du cours d'eau le Brusson - commune de Souli... PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement "Résidence des Cytises" - commune de Saint-Rémy-du-Val. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le réaménagement partiel du site et construction de deux bâtiments - Hôpital du Mans - Commune de Le Mans. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Novembre 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau "Longuève" - communes de Vernie. PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant des travaux de consolidation de berges par enrochement - lieux-dits Planchelle et Ile du Pré de l'Arche - commu... PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement "Le Clos Laricio" - commune de Ruaudin. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023

 

Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d'eau "L'Argance" - communes de Crosmières (72), La Chapelle d'aligné (72)... PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Octobre 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant la créaton de deux sondages de reconnaissance - Hameaux "Du Petit Tournay" et "Du Tournay" - communes de Neuvy-... PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la restauration d'un tronçon de berge de l'Huisne en amont du barrage de l'Epau - commune d'Yvré l'Evêque. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - extension des locaux du lycée Bellevue - commune du Mans PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la création de 5 cales de mises à l'eau et de dispositifs de franchissement d'ouvrages entre La Flèche et Le... PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

 

Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau "Vandoeuvre" - commune de Fay PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023

Septembre 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le passage du réseau de chaleur en souille dans le lit de l'Huisne - commune du Mans. PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau sur La Chéronne - commune de Tuffé Val-de-La-chéronne PDF - 0,35 Mb - 01/09/2023

 

Août 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - lotissement le Grand Cloteau - commune de La Bazoge PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau L'Huisne - A 28 - commune d'Yvré l'Evêque PDF - 0,25 Mb - 01/09/2023

Juillet 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement du Cormier - commune de la Quinte PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales -création d'un bâtiment de production horticole - Lieu-dit Les Mardelles - commune d... PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023

Juin 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - extension du collège Bercé - commune de Luceau. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement - rue Lino Ventura - commune de Sablé-sur-Sarthe. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Cocteau- commune de Coulaines. PDF - 0,31 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - reconstruction du collège Maroc Huchepie - commune du Mans. PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023

Mai 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement de "La Geslerie" - commune de Fillé-sur-Sarthe. PDF - 0,28 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - reconstruction du collège Jean Lefeuvre - commune d'Arnage. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement "La Lande" - commune de Souillé PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

Avril 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant un forage d'abreuvement - lieu-dit "La Fauvelière" - commune de Maigné. PDF - 0,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales consécutif à la construction d'un EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes sur la commune de Saint-Saturnin PDF - 0,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement "La Maison Neuve" - commune de Le Mans.. PDF - 0,36 Mb - 01/09/2023

Mars 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - collège Mauboussin - commune de Mamers. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - reconstruction du collège de Noyen sur Sarthe - commune de Noyen sur Sarthe. PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Maul 2 sur la commune de Saint-Saturnin PDF - 0,26 Mb - 01/09/2023

Février 2017

Télécharger Dossier de déclaration concernant les travaux sur le cours d'eau "La Dême" - construction d'un mur de soutènement - commune de Beaumont-sur-Dême. PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023

Janvier 2017

Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement privé "Le Petit Gandelin"- sur la commune de Moncé en Belin PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement les Pommiers 1 et 2 - sur la commune de Villeneuve en Perseigne. PDF - 1,07 Mb - 01/09/2023

Décembre 2016

Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau "Le Fessard" - route de de la Foliette - commune de Cérans Foulletourte PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales des aires de services de Villaines la Gonais et de la Ferté Bernard - A11 - commune de Villaines la Gonais PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023

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Télécharger Dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d'eau "l'Orne Saosnoise" pour l'aménagement d'une cale de mise à l'eau - c... PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023

Novembre 2016

Télécharger Dossier de déclaraton concernant la création d'un forage- lieu-dit Les Vallées - commune de Bernay en Champagne. PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Prélèvements à partir d'un forage - lieu-dit "L'Aunay Lubin" - commune de Savigné sous Le Lude PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Prélèvements à partir d'un forage pour l'irrigation des cultures maraichères - lieu-dit "Les Rosiers" - commune de La Flèche PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Champ de la Grange - commune de duneau PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales pour l'aménagement de la zone d'activité "Les Séguinières 2" - commune de Sablé sur Sarthe PDF - 2,45 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rabattement de la nappe consécutif à la construction de la station des eaux usées - commune de Beaufay PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaraton concernant la création d'un forage destiné à l'abreuvement du cheptel bovins et le nettoyage des bâtiments - commune de... PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Dossier de déclaraton pour l'entretien du cours d'eau "La Sarthe" - Le Port - commune de LE MANS PDF - 1,52 Mb - 01/09/2023

Octobre 2016

Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement communnal le Lavoir - commune de CHERREAU PDF - 0,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement La Gaillardière 2 - commune de La Flèche PDF - 2,32 Mb - 01/09/2023

Septembre 2016

Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement les Prés de la Perrière sur la commune de Savigné l'Evêque PDF - 0,20 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - aménagement d'une zone d'activité - commune de Poillé sur Vègre. PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement la Boulaie sur la commune d'Ecommoy PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger Rejet d'eaux pluviales - lotissement le Béguinage sur la commune de Luceau. PDF - 1,89 Mb - 01/09/2023
Télécharger Modification de profil de cours d'eau "Fontaine Saint Pierre" - commune de Requeil PDF - 0,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forages aux lieux-dits "Gué Richard" et "Les Grandes Védières" sur la commune de Conflans sur Anille. PDF - 0,72 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "Niauche" sur la commune de Valennes. PDF - 0,71 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "Boissière" sur la commune de Valennes. PDF - 0,89 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "Les Challonges" sur la commune de Vibraye. PDF - 0,88 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage et puits aux lieux-dits "Beurreroux" et "Cardun" sur la commune de Vibraye. PDF - 0,91 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "Villier" sur la commune de Rahay. PDF - 0,91 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "La Cocheterie" sur la commune de Rahay. PDF - 0,88 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forage au lieu-dit "Coulongé" sur la commune de Rahay. PDF - 0,89 Mb - 01/09/2023
Télécharger Forages aux lieux-dits "Montfreslon" et "La Grande Buaslerie" sur la commune de Conflans sur Anille. PDF - 0,92 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau - "La Mare" Lieudit Saint Sauveur - commune... PDF - 2,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique - restauration du lit mineur du cour... PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023

Août 2016

Télécharger Rejet d'eau pluviales - lotissement La Mardrelle - Commune Sillé le Guillaume PDF - 1,98 Mb - 01/09/2023
Télécharger Modification de profil de cours d'eau "le Roule-Crottes" - Virage Porsche - commune du Mans PDF - 0,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la restauration des perrés quai Amiral Lalande et Square des Tanneries sur la commun... PDF - 3,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau "La Sarthe" sur la commune de Parcé sur Sarthe PDF - 1,65 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau - Forêt domaniale de Sille - communes de Mo... PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau - Forêt domaniale de Sille - communes de Mo... PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023

Juillet 2016

Juin 2016

Mai 2016

Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l'exploitation d'un forage pour l'irrigation - Hameau de La Poidevinière - commune d... PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récepissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau les Aunays sur la commune d'Arnage. PDF - 0,13 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil du cours d'eau Le Gruau - Pont de La Touche - commune d'Au... PDF - 1,33 Mb - 01/09/2023

Avril 2016

Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rétablissement de la continuité écologique - remise en eau du talweg du cours d... PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la modification de profil de cours d'eau "La Corbinette" sur la commune de Villaines-... PDF - 0,22 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 5 avril 2016 portant opposition à déclaration au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement concernant la ré... PDF - 0,74 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d'un forage pour l'irrigation de cultures maraich... PDF - 1,85 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création d'un forage pour l'irrigation des cultures et l'abreuvage de bovins - ha... PDF - 1,63 Mb - 01/09/2023

Mars 2016

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Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant l'A 11 - La modification de profil du cou... PDF - 0,32 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaraton donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification de profil du cours d'eau... PDF - 0,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création d'un forage destiné à l'irrigation des cultures - "La Châtaigneraie"... PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la consolidation de berges sur la rivière l'Huisne - commune de La Ferté Bernard. PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023
Télécharger récépissé de dépôt de déclaration concernant l'exploitation d'un forage - lieu-dit "La Rochelle" - commune d'Avessé. PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'installation de deux piézomètres sur... PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023

Février 2016

Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la création de 2 forages pour l'irrigation des cultures - Hameau des Cosnardières... PDF - 0,18 Mb - 01/09/2023

Janvier 2016

Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la modification de profil de cours d'eau... PDF - 0,17 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté préfectoral du 11 janvier 2016 portant prescriptions spécifiques concernant la création d'un forage - lieudit "La Renardière" sur la c... PDF - 0,15 Mb - 01/09/2023

Décembre 2015

Novembre 2015

Octobre 2015

Septembre 2015

Aout 2015

 

Juillet 2015

 

 

Juin 2015

Mai 2015

 

Avril 2015

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Mars 2015

 

 

 

Février 2015

 

Janvier 2015

 

Décembre 2014

Novembre 2014

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Octobre 2014

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Septembre 2014

Août 2014

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Juillet 2014

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Juin 2014

 

 

 

Mai 2014

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Avril 2014

 

Mars 2014

Février 2014

Janvier 2014

Décembre 2013

Novembre 2013

Octobre 2013

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Septembre 2013

Août 2013

Juillet 2013

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Juin 2013

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Mai 2013

Avril 2013

Mars 2013

Février 2013

Janvier 2013

Novembre 2012

Octobre 2012

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Septembre 2012

Août 2012

Juillet 2012

Juin 2012

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Mai 2012

Télécharger le rejet d'eaux pluviales - Lotissement Le Moulin de Coutant - commune de Saint Saturnin PDF - 4,23 Mb - 01/09/2023

Avril 2012

Télécharger le rejet d'eaux pluviales pour le lotissement communal et l'aménagement de stationnements - commune de Crissé PDF - 3,46 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage - lieu-dit les Prés de la Bruyère - Commune de Bouloire PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales pour l'aménagement d'un espace commercial - commune de Connerré PDF - 3,71 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'exploitation d'un forage destiné à l'irrigation au Hameau de la Chesnaie de Ligron - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 3,11 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de SEGRIE PDF - 3,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger la réalisation d'un piézomètre - lieu-dit "La Dronnière" - commune de Thorée les Pins PDF - 2,73 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification de profil en long de la rivière La Mérize - commune d'Ardenay sur Mérize PDF - 3,35 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'extension de la station d'épuration - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 4,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales - lotissement Belle Fontaine - commune de Besse Sur Braye PDF - 3,33 Mb - 01/09/2023

Mars 2012

Télécharger La modification de profil du cours d'eau "La Dive" par la pose de batardeaux pour la réalisation de travaux de réfection d'un ouvrage d'art - com... PDF - 3,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger La consolidation des berges du cours d'eau de Profondeveaux - commune de Château du Loir PDF - 3,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Aval PDF - 4,08 Mb - 01/09/2023

communes de Coulans sur Gée, Vallon sur Gée, Chantenay Villedieu, Poillé sur Vègre et Fontenay sur Vègre

Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de Sarthe Amont PDF - 3,88 Mb - 01/09/2023

communes d'Aigné, Degré et Neuville sur Sarthe

Télécharger LGV - BPL - création de mares de compensation - bassin versant de l'Huisne PDF - 2,15 Mb - 01/09/2023

communes de Connerré, Montfort le Gesnois, Saint Corneille et Savigné l'Evêque

Février 2012

Télécharger la création de forage pour l'irrigation des cultures et l'alimentation d'élevage - lieudit l'Asselière - commune de Viré en Champagne PDF - 3,43 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le Boulay PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023

RD n° 16 commune de Roullée-

Télécharger la création d'un déversoir d'orage sur le réseau collecte des eaux usées - commune de Le Mans PDF - 4,06 Mb - 01/09/2023
Télécharger la consolidation des berges de la rive droite de la rivière Sarthe le long de la RD 112 PDF - 3,34 Mb - 01/09/2023

commune de Saint Léonard des Bois

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le Champ de la Fougère PDF - 4,25 Mb - 01/09/2023

commune d'Allonnes

Télécharger les prélèvements à partir d'un forage destiné à l'arrosage des espaces verts des voies du tramway "Les Sablons" PDF - 3,15 Mb - 01/09/2023

commune de Le Mans

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement le Pré d'Aigné - commune de Aigné PDF - 3,81 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Zone d'activités communautaire - commune de Sceaux sur Huisne PDF - 3,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le clos de Varenne - commune de Souligné Sous Ballon PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- secteur Nord Ouest - commune de Saint Cosme en Vairais PDF - 3,42 Mb - 01/09/2023

Janvier 2012

Télécharger la création d'un forage lieu-dit "Chaton" - commune de Le Bailleul PDF - 2,94 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'exploitation d'un forage -lieu-dit "près de la Gervaudière" - commune de Sargé lès le Mans PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement résidence du ruisseau - commune de Fatines PDF - 3,40 Mb - 01/09/2023
Télécharger Enrochement provisoire de protection de berge rive gauche de la Sarthe PDF - 3,23 Mb - 01/09/2023

commune du Mans

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement La GalaisièreII - commune de Cherré PDF - 3,24 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage avec une réserve de reprise destinés à l'arrosage de vergers PDF - 3,08 Mb - 01/09/2023

lieu dit Hameau du Moulin de Ponceau commune de Vaas

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Le Petit Aunay - commune de Moncé en Belin PDF - 3,41 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- Lotissement Rue Louis Tuilans - commune de Prévelles PDF - 3,38 Mb - 01/09/2023

Décembre 2011

Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Cerans Foulletourte PDF - 2,96 Mb - 01/09/2023
Télécharger [le rejet d'eaux pluviales- ZAC de la Tremblaie PDF - 3,76 Mb - 01/09/2023

commune de La Milesse

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Monté Christo - commune de Ecommoy PDF - 3,52 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage destiné à l'arrosage des terrains de football des Châtaigniers PDF - 3,12 Mb - 01/09/2023

commune de Saint Mars la Brière

Novembre 2011

Télécharger Opposition à réalisation d'un forage destiné à l'irrigation de cultures et à l'alimentation de l'élevage PDF - 2,80 Mb - 01/09/2023

Hameau de la Dronnière commune de Thorée les Pins

Télécharger la modification de profil du ruisseau - lieu-dit le Pré aux Moines PDF - 2,94 Mb - 01/09/2023

commune de Fresnay sur Sarthe

Télécharger la réalisation de réseaux de drainage sur les communes de Conflans sur Anille et Semur en Vallon PDF - 3,06 Mb - 01/09/2023
Télécharger modification temporaire du profil de l'Erve par la pose de batardeaux lors de la réfection d'un radier supportant un vannage PDF - 2,51 Mb - 01/09/2023

commune d'Auvers le Hamon

Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Les Aulnays - commune de La Milesse PDF - 3,49 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales- lotissement Les Chênes - commune de Pruillé Le Chétif PDF - 3,18 Mb - 01/09/2023
Télécharger Arrêté n° 2011294-0005 du 21 octobre 2011 PDF - 2,65 Mb - 01/09/2023

portant prescriptions complémentaires spécifiques à déclaration la création d'un forage destiné à l'irrigation lieu-dit le Rougerai commune de Nuillé le Jalais

Télécharger La modification de profil du ruisseau "du Tripoulain" PDF - 2,66 Mb - 01/09/2023

commune de Bonnétable

Télécharger la construction d'une station d'épuration - centre d'accueil les Térébinthes PDF - 4,38 Mb - 01/09/2023

commune de Parigné L'évêque

Octobre 2011

Télécharger le prélèvement d'eau de la rivière Sarthe destiné à l'irrigation - hameau de Radray PDF - 3,05 Mb - 01/09/2023

commune de Assé Le Riboul

Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - Lotissement La Grande Coutardière PDF - 3,54 Mb - 01/09/2023

commune de Voivres Les Le Mans

Télécharger La création d'un forage destiné à l'irrigation lieudit la chesnaye de Ligron PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023

commune de Saint Jean de la Motte

Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de Saint Maixent PDF - 2,88 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Courcelles la Forêt PDF - 2,82 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de La Chapelle aux Choux PDF - 2,85 Mb - 01/09/2023
Télécharger la réalisation d'un réseau de drainage - lieu-dit villemorin - commune de Coulans sur Gée PDF - 3,00 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Saint Mars d'Outillé PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023

Septembre 2011

Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Voivres les le Mans PDF - 2,93 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Saint Symphorien PDF - 2,83 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Mézieres sous Lavardin PDF - 2,89 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage destiné à l'irrigation - lieu dit l'Etang - commune d'Avessé PDF - 3,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage - lieu-dit la Haute Ville - commune de Bonnétable PDF - 3,14 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification de profil du ruisseau de la Bujerie - commune d'Allonnes PDF - 3,19 Mb - 01/09/2023

relatif à la construction d'espace commercial

Télécharger Prélèvements à partir d'un forage lieu-dit "Cave Girault - commune de la Chapelle aux Choux PDF - 4,57 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création de 9 puits et 14 piézomètres - Espace Culturel des Jacobins PDF - 3,16 Mb - 01/09/2023

commune de le Mans

Télécharger la création d'un forage - lieu-dit Thomasin - commune de Chantenay Villedieu PDF - 3,12 Mb - 01/09/2023

Août 2011

Télécharger le rejet d'eaux pluviales - CFA Bâtiment et Travaux Publics- commune de Saint Paterne PDF - 0,16 Mb - 01/09/2023
Télécharger [la réalisation d'un sondage de reconnaissance- commune de Souvigné sur Même PDF - 2,77 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création d'un forage - ZAC des Truberdières- commune d'Ecommoy PDF - 2,91 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Montfort Le Gesnois PDF - 2,77 Mb - 01/09/2023

Juillet 2011

Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - commune de Mareil Sur Loir PDF - 4,05 Mb - 01/09/2023
Télécharger la réalisation de sondages de reconnaissance dans le cadre de la LGV PDF - 2,71 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le Treulon - commune de St Denis d'Orques et Viré en Champagne PDF - 3,74 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification de profil du cours d'eau et travaux en zone humide sur les communes de Saint Corneille et Auvers Le Hamon PDF - 3,99 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales - création d'un éco-quartier - commune de Changé PDF - 3,02 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales - Pôle d'échange multimodal - commune de Sablé Sur Sarthe PDF - 3,27 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification de profil du ruisseau temporaire - lieu-dit les Hervalles - commune de Cheville PDF - 3,19 Mb - 01/09/2023
Télécharger la création de deux puits lieu-dit le Champ du Bois - commune de Spay PDF - 3,46 Mb - 01/09/2023

Juin 2011

Télécharger la création d'un ouvrage souterrain canalisation - gare de Sable sur Sarthe PDF - 1,29 Mb - 01/09/2023
Télécharger la modification temporaire de profil du ruisseau le palais - commune de Saint Symphorien PDF - 3,55 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration- commune de Le Lude PDF - 2,55 Mb - 01/09/2023
Télécharger création et exploitation de 2 forages - lieu-dit Camps d'Auvours PDF - 1,50 Mb - 01/09/2023

commune de Champagné

Télécharger Remblai dans le lit majour de l'Antonnière - extension d'un parking de covoiturage PDF - 4,65 Mb - 01/09/2023

A 11 commune de Saint Saturnin

Télécharger La modification temporaire de profil du ruisseau "Le Rutin" PDF - 0,24 Mb - 01/09/2023

commune de Saint Rémy des Monts

Télécharger La réhabilitation de la station d'épuration - commune de Pruillé le Chetif PDF - 1,52 Mb - 01/09/2023

Mai 2011

Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissements communaux La Plaine du Longuet - La Métairie - le Parc - commune d'Arçonnay PDF - 0,97 Mb - 01/09/2023
Télécharger L'arrêté d'abrogation de l'arrêté d'opposition à une réalisation d'un forage lieu-dit "le Petit Chemillé" - Saint Cosme en Vairais PDF - 1,25 Mb - 01/09/2023
Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement domaine de la Vallée St Blaise- Le Mans PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement les Erables III- commune de Saint Mars sous Ballon PDF - 1,51 Mb - 01/09/2023
Télécharger Le rejet d'eaux pluviales - lotissement l'Herpinière- commune de Parigné l'Eveque PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger La création d'un forage - lieu-dit le Chapitre - commune de Congé sur Orne PDF - 1,53 Mb - 01/09/2023
Télécharger La modification de profil et dérivation temporaire du ruisseau villergermain - commune de Trangé PDF - 1,58 Mb - 01/09/2023
Télécharger La réalisation d'une cale de mise à l'eau - commune de la Chapelle aux Choux PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023
Télécharger La modification de profil du ruisseau l'Etangsort lieu-dit Le Moulin Sain PDF - 1,46 Mb - 01/09/2023

commune de Montreuil le Henri

Télécharger l'exploitation d'un forage - Hameau des Guiminières - commune de Saint Jean de la Motte PDF - 1,30 Mb - 01/09/2023
Télécharger l'épandage des boues de la station d'épuration - commune de Piacé PDF - 0,79 Mb - 01/09/2023
Télécharger la réalisation d'une station d'épuration -commune de Courgains PDF - 0,81 Mb - 01/09/2023
Télécharger le rejet d'eaux pluviales - extension école maternelle - commune de Maresché PDF - 1,42 Mb - 01/09/2023

Avril 2011

Télécharger La création d'un forage F2-2011 la Brançonnière - commune de Saint Ulphace PDF - 1,33 Mb - 01/09/2023
Télécharger La modification temporaire de profil du ruisseau des Defays PDF - 1,37 Mb - 01/09/2023
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Mars 2011

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Télécharger la création d'un plan d'eau - La Fresnaye sur Chédouet PDF - 1,46 Mb - 01/09/2023

Février 2011

Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - Souligné sous ballon PDF - 1,83 Mb - 01/09/2023
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Télécharger la réalisation d'une station d'épuration - Ruaudin PDF - 1,87 Mb - 01/09/2023
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Télécharger Opposition à réalisation d'un forage - La Grande Chevallerie - Courcelles la Forêt PDF - 0,34 Mb - 01/09/2023

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