Registre d'élevage

Le registre d'élevage a été mis en place par un arrêté ministériel le 5 juin 2000 pour renforcer la traçabilité des animaux et des conditions d'élevage. Il concerne toutes les espèces animales dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine ou animale excepté pour l'autoconsommation, à l'exception des coquillages et des crustacés marins et :

Bovins (y compris les bisons), ovins, caprins, porcins, chevaux, ânes (et croisements entre ces deux dernières espèces).
Poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans, perdrix, autruches, émeux...
Lapins, lièvres, et autres gibiers (dont les cervidés...)
Animaux aquatiques, sauf coquillages et crustacés marins.
Abeilles.

Le support du registre d'élevage doit être en papier. Toutefois, certaines données peuvent être consignées et complétées sur un support informatique, à condition que la mise à jour de ces données sur support papier ait lieu au moins une fois par trimestre, ainsi que lors de toute visite de vétérinaire intervenant sur les animaux concernés par le registre, ainsi qu'à toute demande des agents de contrôle.

Toutes les pièces qui constituent le registre d'élevage doivent être conservées par l'éleveur au moins 5 ans sur l'exploitation (3 ans pour les volailles). Elles peuvent être classées en 5 chapitres :

1. Caractéristiques de l'exploitation : une fiche signalétique globale pour l'exploitation

• Identification de l'exploitation, du détenteur, du propriétaire des animaux.
• Désignation de la personne chargée de tenir le registre.
• Lieux et constructions de l'exploitation où les animaux sont détenus.
• Espèces et caractéristiques des animaux détenus sur l'exploitation.

2. Encadrement zootechnique, sanitaire et médical de l'élevage : une fiche pour chaque espèce

• Espèces et types de production.
• Durée et lieux habituels de détention des animaux.
• Noms et coordonnées des vétérinaires praticiens et sanitaires.
• Organisations de producteurs auxquelles l'éleveur adhère.
• Structure agréée intervenant pour les programmes sanitaires d'élevage suivis par l'éleveur.
• Nom des organismes à vocation sanitaire auxquels l'éleveur adhère.

3. Identification et traçabilité des animaux : un enregistrement pour chaque mouvement

• Date, type, identification de l'animal ou du lot.
• Coordonnées du fournisseur et / ou de l'exploitation de provenance.
• Bon d'enlèvement de l'équarrisseur.
• Cause de sortie et destination des animaux.

4. Entretien et soin des animaux : traçabilité des produits administrés et des aliments distribués

• Résultats d'analyses.
• Comptes rendus de visites et bilans sanitaires.
• Ordonnances.
• Enregistrement des administrations de médicaments et des interventions effectuées par l'éleveur.
• Enregistrement des distributions d'aliments médicamenteux ou supplémentés en facteurs de croissance.
• Classement des documents sur les matières premières et les aliments achetés.

5. Interventions des vétérinaires : suivi des actes vétérinaires

• Observations générales et diagnostics concernant les animaux malades.
• Euthanasies éventuellement effectuées.
• Analyses effectuées ou demandées à un laboratoire.
• Traitements administrés ou prescrits.
• Références à toute ordonnance et comptes rendus de visites

Arrêté Ministériel du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage